Conditions générales de vente.

• Nom commercial : Vanille Passion Nîmes
• Entreprise : SPICESVANI
• Adresse : 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes, France
• SIRET / RCS : 490 297 736
• Email : spicesvani@gmail.com
• Responsable : Christine BOSSER-DE RYCKER

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site entre Vanille Passion Nîmes – SPICESVANI et tout acheteur. Elles s'appliquent à tout achat effectué par un consommateur en France métropolitaine. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Vanille Passion Nîmes propose exclusivement en ligne :

• Vanille et ses dérivés
• Épices et mélanges du monde entier
• Fleurs et feuilles séchées
• Encens naturels
• Huiles essentielles

Les descriptions sont aussi précises que possible. Les photographies sont non contractuelles.

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés lors de la commande. Vanille Passion Nîmes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.

La commande est validée une fois le paiement accepté. Un email de confirmation est envoyé automatiquement. Vanille Passion Nîmes se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

Le paiement est sécurisé, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Les données bancaires ne sont jamais conservées. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les commandes sont expédiées dans un délai de 6 à 12 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. La livraison est assurée uniquement en France métropolitaine. En cas de retard, le client sera informé. Vanille Passion Nîmes ne saurait être tenue responsable des conséquences d'un retard imputable au transporteur.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

La demande peut être adressée :

• par email à spicesvani@gmail.com ;
• par courrier à SPICESVANI – 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes.

Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, à condition qu'ils soient en parfait état, non ouverts et non utilisés.

Exceptions (article L221-28 du Code de la consommation) :

• produits ouverts, descellés ou consommés ;
• produits périssables (épices, vanille, denrées alimentaires) ;
• produits confectionnés ou personnalisés à la demande.

Formulaire de rétractation. Le client peut recopier le modèle suivant dans son email :

« Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous — Commandé le : [date] — Reçu le : [date] — Numéro de commande : [référence] — Nom du client : [nom] — Adresse du client : [adresse complète] — Signature (en cas de notification par courrier) — Date : [date]. »

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur imputable à Vanille Passion Nîmes. Aucun retour ne sera accepté sans demande préalable.

Vanille Passion Nîmes ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du site ou des produits. L'acheteur est seul responsable de l'usage des produits, notamment les huiles essentielles et encens, qui doivent être utilisés conformément aux précautions d'usage. Les produits bénéficient par ailleurs de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Vanille Passion Nîmes respecte le RGPD. Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion du service client et, avec le consentement du client, l'envoi d'informations commerciales. Les données sont sécurisées et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.

Le client peut exercer ses droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité en contactant :

• par email : spicesvani@gmail.com
• par courrier : SPICESVANI – 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

Conformément à l'article L223-2 du Code de la consommation, le client peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : bloctel.gouv.fr. Vanille Passion Nîmes s'engage à respecter cette réglementation.

Tous les éléments du site (textes, images, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

En cas de litige, une solution amiable sera systématiquement recherchée. À défaut, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

• CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
• 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
• cm2c.net — cm2c@cm2c.net

À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de Vanille Passion Nîmes.